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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO
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LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER
CONFIBIO EURL

Numéro de dépôt :
3453168
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
LES CONFITURES D\'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER de CONFIBIO

Présentation de la marque LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER

Déposée le 26 septembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO domicilié(e) CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 826 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFIBIO domicilié(e) CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER est expirée depuis le 26 septembre 2016.

CONFIBIO a également déposé les autres marques suivantes : CONFIBIO , CONFITURE DEMELIN


CONFIBIO EURL - CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France - SIREN 491826111


CONFIBIO - CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559220 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; miel ; sucreries ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.